Rappelez-vous, nous avions évoqué ces 2 « clopes » qui avaient pris le train le 23 mars dernier dans notre billet entre vous et moi. Même si ce sujet est moins présent sur notre ligne, nous en avions déjà parlé et nous avions échangé nos idées : des stickers peu visibles, les lieux d’interdictions pas toujours faciles à comprendre…
Pour sensibiliser sur le tabac dans les gares et à bord des trains, une web-série à vu le jour. J’ai voulu partager avec vous le 1er épisode d’une websérie, décalée, drôle qui explique clairement ce à quoi s’expose les fumeurs en ne respectant pas cette interdiction.
Les incivilités au quotidien, les actions
Certes, vous allez me dire, les trains ne circulent pas toujours comme il le faudrait. C’est vrai, mais personnellement, les incivilités, train à l’heure ou pas, ça m’insupporte : restes de petits déjeuner, presse, trains dégradés, … sans compter ceux qui nous font profiter de leurs conversations téléphoniques, être obligée de demander à la personne en face de vous de retirer les pieds de la banquette, les coups de sacs à dos.
Je l’avais évoqué lors de la mise en ligne du 96 minutes, et nous en avons discuté en commentaire : l’assermentation des agents des gares, la possibilité que les agents SUGE interviennent en civil à bord, l’embauche d’agents supplémentaires… Je vous invite à (re)découvrir le reportage qui est consacré ce mois-ci aux incivililtés.
La web-série
Ces 2 cigarettes à bord du train échangent sur le phénomène du tabac en gare et à bord des trains. Voici un message différents de ceux que vous avez l’habitude de voir… Voici l’épisode numéro 1 (3 au total) inspiré par vos retours, vos témoignages.
Nous aurons l’occasion au cours de l’année de revenir sur d’autres sujets concernant les incivilités comme les déchets à bord par exemple dont nous avons beaucoup parlé également, alors, si vous avez des idées pour sensibiliser au ramassage de ses déchets, laissez moi un commentaire.
Rendez-vous prochainement pour l’épisode numéro 2 de 2 voyageurs peu ordinaires.
Jennifer, l’art. 19 du décret n° 2016-541 du 3 mai 2016 relatif à la sûreté et aux règles de conduite dans les transports ferroviaires ou guidés et certains autres transports publics qui vient de remplacer celui, modifié, du 22 mars 1942 dispose que :
“Le fait de fumer dans un véhicule affecté au transport public collectif de voyageurs, dans une gare ou une dépendance du domaine public ferroviaire accessible au public hors d’un emplacement mis à la disposition des fumeurs est puni de l’amende prévue par l’article R. 3512-1 du code de la santé publique.”
Doit-on comprendre qu’il est désormais interdit de fumer dans tout le domaine public ferroviaire, y compris sur les quais de l’ensemble des gares SNCF ?
Une telle évolution réglementaire est en effet permise par l’art. L. 3511-7 du code précité qui dispose qu’“Il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, notamment scolaire, et dans les moyens de transport collectif, sauf dans les emplacements expressément réservés aux fumeurs.” et qui, ainsi rédigé, n’exclut pas de viser des lieux pourtant “à l’air libre”.
Bonjour Stéphane,
Vous avez posté la même question sur le blog de la J. Comme Pascale vous l’a signifié, nous avions décrit les règles concernant les lieux d’interdiction dans notre précédent billet qui est mentionné dans celui où vous publiez.
Cliquez sur l’image pour lire sa réponse sur le blog de la ligne J
Jennifer, je vous serais reconnaissant de bien vouloir relire la question que j’ai posée ici et de remarquer qu’elle n’est pas exactement rédigée comme celle postée sur le blog de la ligne J.
J’apprécierais aussi, par ailleurs et surtout, que vous teniez compte de la réponse que j’ai faite à Pascale, à savoir :
« Pascale, comment pouvez-vous répondre à une question relative à l’interprétation qu’il faut donner à un décret tout récent en nous renvoyant à des info publiées antérieurement à son entrée en vigueur ?
Dès lors, pouvez-vous demander leur avis aux juristes de la SNCF ? »
Bonjour Stéphane, votre question n’était pas tout à fait semblable mais y ressemblait beaucoup… Je poursuis la lecture de vos commentaires et je me renseigne auprès des juristes.
Il y a très peu de fumeurs heureusement dans les voitures par contre sur les quais à Saint-Cloud c’est insupportable mais personne ne semble avoir le pouvoir de verbaliser parmi tous les employés qui papotent sur la passerelle
En dehors des gares de Paris intra-muros, il est permis de fumer sur les quais ouverts. Un auvent de protection ne constitue pas un quai fermé. Par contre, il n’est pas permis de fumer dans les abris de quai.
EP, çà c’est la position de la SNCF avant la publication du décret n° 2016-541 du 3 mai 2016. Ce que j’aimerais savoir c’est si, selon elle et après étude sérieuse, ce nouveau texte change quelque peu l’état du droit.
Bonjour Lulu la nantaise,
Fumer est autorisé sur les quais de la gare de St Cloud ainsi que sur la passerelle. C’est interdit en revanche dans les abris de quais, le souterrain et le hall. C’est certes incommodant pour les non-fumeurs, mais c’est autorisé (dans ce cas que vous citez)
@Stéphane: L’article 8 du décret renvoie explicitement vers le Code de la Santé publique. Ce sont donc les lieux fermés et les moyens de transport qui sont concernés par l’interdiction.
EP, selon vous, que doit-on entendre par « moyens de transport » ? Seulement les véhicules affectés à cet usage ou aussi ce qui va avec comme des quais ? En précisant qu’en tout cas, pour le législateur, il y a « moyens de transport » fermés et ceux qui ne le sont pas (cf le nouvel art. L. 3511-7-1 sur le vapotage). Or, des véhicules de transport ne sont-ils pas toujours clos ?
Si dans le Code de la Santé publique, il n’est fait mention que de « moyens de transport collectif », le décret du 18 mai indique « véhicule affecté au transport public collectif de voyageurs ».
Par contre, certains moyens de transport collectif peuvent être partiellement ouverts (bus de découverte de Paris, bateaux,…).
EP, vous pensez donc que par « dans un espace affecté au transport de voyageurs ou de marchandises accessible au public » à son art. 8 et par « dans une gare ou une dépendance du domaine public ferroviaire accessible au public » à son art. 19, le décret du 3 mai renvoie à « 1° Dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public » dans l’art R. 3511-1 CSP ? Si oui, pourquoi le décret de cette année ne dit pas « dans les parties fermées et couvertes d’un espace affecté… » ? Vous ne pensez pas que cela introduit une confusion ? Pourquoi ces ajouts par rapport au décret de 1942 qui, en ce qui concerne le tabac, disposait seulement que « Sera puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 3e classe quiconque aura fumé hors d’un emplacement mis à la disposition des fumeurs. » (art. 80-2) ?
Je pose aussi ces questions à Jennifer et à ses collègues juristes, bien sûr !
Le L3511-7 est assez clair : il est interdit de fumer, sauf dans les endroits expressément dédiés aux fumeurs. Ce qui veut dire que sauf signalétique indiquant clairement un endroit pour aller fumer, c’est interdit. Si la SNCF prend des dispositions autres (par exemple tolérance sur les quais en plein air sans y isoler un espace dédié) c’est une disposition du règlement intérieur qui peut faire l’objet d’un REP et être censurée par le juge.
Or dans toutes les gares de la L où je passe, il n’y a clairement aucun espace dédié aux fumeurs, ça fume sur les quais et la SNCF ne fait rien pour éliminer ce problème (oui, fumer même en plein air dérange les gens autour, surtout le matin quand les poumons ne sont pas encore trop encrassés)
Kornichon, à vous lire, je me rends compte que vous avez des connaissances juridiques certaines qui vont, je l’espère, nous permettre de discuter de la question.
Sur le fond, il faut tout de même lire l’art. L. 3511-7 à la lumière de l’art R. 3511-7 du même code qui en fixe les conditions d’application et notamment la classe de contravention dont cela relève (compétence du décret en Conseil d’Etat). En effet, si on ne considère pas que l’expression “moyens de transport collectif” inclut autre chose que les véhicules affectés à cet usage, on ne peut pas sanctionner le fait de fumer par ex sur les quais découverts vu qu’ils relèvent alors du 1° de l’art. R. 3511-7 précité (“tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public”). J’en doute toutefois depuis l’entrée en vigueur du décret du 3 mai dernier qui, lorsque, pour le moins, il explicite ce que doit être l’application de cet art. réglementaire du code de la santé publique dans les transports en commun, évoque, outre les véhicules qui sont forcément fermés, “un espace affecté au transport de voyageurs ou de marchandises accessible au public” (art. 8) ou “une gare ou une dépendance du domaine public ferroviaire accessible au public” (art. 19) sans préciser que l’interdiction visant ces lieux ne concerne que leurs parties closes.
Qu’en pensez-vous ? Je vous invite aussi à lire mon commentaire de ce jour sur le vapotage.
Bonjour Kornichon,
N’étant pas spécialiste du domain, je transmets à notre service juridique.
Bonjour Kornichon et Stéphane,
Voici le retour de notre service juridique :
Mise en application en janvier 1991 : « impose l’interdiction formelle de fumer dans tous les trains de banlieue, ainsi que dans les couloirs et plateformes des voitures non-fumeurs des trains grandes lignes ». C’est un document que j’ai trouvé en ligne. Je ne me rappelai plus de la date mais bien de leur disparition > Fumeurs et non-fumeurs, une longue querelle
C’est ce que nous essayons de vous expliquer avec Pascale. Ce n’est pas toujours facile de se repérer.
Merci, Jennifer ainsi qu’aux responsables de votre service juridique, d’ouvrir un petit peu le débat.
Toutefois ce commentaire ne dit absolument rien de ce que la SNCF peut penser des changements que l’entrée en vigueur du décret du 3 mai dernier peut impliquer, objet de ma question postée le 13 mai dernier.
Deux autres remarques :
– l’art. R. 3511-7 CSP est essentiellement issu d’un décret de 2006, celui de juin 2015 ne concernant que les aires de jeux ;
– quant aux arrêtés préfectoraux, qui doivent aussi rester dans le cadre de l’art. R. 3511-7, il est curieux qu’ils puissent étendre l’interdiction à des lieux ouverts alors qu’on nous explique auparavant qu’il est possible de fumer sur les quais non fermés et non couverts selon le même cadre réglementaire.
En espérant de plus amples précisions de la part de vos juristes…
Bonjour,
Je ne comprends pas trop ce sujet « 2clopes », car effectivement les contrôleurs(e) fument souvent sur le quai.
Une fois qu’on devient équipe de LA SNCF, on pourrait fumer un peu par tout, quand on veut, sans amende bien sûr, c’est ce que j’ai compris.
Voilà, je fumerai comme vous fumez.
Bien à vous
Bonjour D,
Fumer n’est pas interdit ou n’est pas autorisé partout. Sur les quais « ouverts » et non souterrain, fumer est autorisé.
Nous sensibilisons nos équipes en interne afin qu’elles montrent l’exemple .
Jennifer, vous auriez pu profiter de ce billet pour faire le point sur le vapotage.
En effet, depuis la position, contestable, de la SNCF suite à l’arrêt du 26 novembre 2014 de la Cour de cassation, le législateur est intervenu, confirmant ainsi que vapoter n’est pas fumer, en introduisant dans le code de la santé publique un article L. 3511-7-1 ainsi rédigé :
“Il est interdit de vapoter dans :
« 1° Les établissements scolaires et les établissements destinés à l’accueil, à la formation et à l’hébergement des mineurs ;
« 2° Les moyens de transport collectif fermés ;
« 3° Les lieux de travail fermés et couverts à usage collectif.
« Un décret en Conseil d’Etat fixe les conditions d’application du présent article. »
Dès lors, diriez-vous, comme moi, que vapoter n’est actuellement pas verbalisable par vos agents (tant que le décret d’application n’a pas été pris) et pourriez-vous nous préciser ce qu’il faut entendre par “moyens de transport collectif fermés” ?
Il me semble que vapoter est verbalisable au même titre que le tabac. Je me renseigne.
Effectivement, la loi du 27 janvier 2016 (n° 2016-41 art.28) l’interdit dans les transports collectifs. Toutefois, elle ne mentionne pas les lieux fermés autres que les lieux de travail.
Sur la ligne L St germain grande Ceinture- Noisy Le Roi, que je prends tous les jours, y a toujours des jeunes qui fument à bord du train et pas que des clopes, de l’herbe aussi. mais vu qu’elle est peu empruntée les voyageurs n’osent pas trop réagir. Dommage !
Bonjour sihamz,
N’hésitez pas à faire un signalement par sms au 31 17 7. Dès lors que plusieurs signalements sont effectués pour une même ligne dans un même créneau horaire, nos équipes peuvent préparer une opération.
Bonjour Jennifer,
Je déterre ce sujet qui a maintenant plus d’un mois pour m’exprimer sur les cigarettes sur les quais.
Le fait est que je ne supporte pas la fumée de cigarette. Et malgré la bonne volonté de certains fumeurs, je suis capable de sentir une cigarette entre 3m et 7m en moyenne.
Pour donner un ordre d’idée, ce n’est pas deux/trois pas que je dois faire pour ne plus me sentir intoxiquer (parce que pour moi, c’est juste une horreur), mais plutôt m’éloigner de 7 mètres.
Bien sur, il n’y a que rarement un fumeur par quai. Ce qui signifie, qu’en présence de 3 fumeurs sur un quai, je peux rarement échapper à la fumée de cigarette, car tout les fumeurs ne sont pas ensemble. Bref, au moins une fois par jour je profite de la cigarette des autres (J’ai deux correspondances) C’est aussi pour cela que je préfère aller à Suresne plutôt qu’à la Défense pour prendre mon train U car il y a moins de monde et donc moins de fumeurs.
La ou je trouve le plus de fumeurs, c’est à Asnières, et ils n’hésitent pas à fumer sur les parties de quai abrité, ou je passe tout les jours puisque c’est là qu’arrive l’escalier d’accès au quai.
Bref, la cigarette en gare, c’est mon cauchemar quotidien.
Bonjour Charlie,
Vaste sujet que celui des fumeurs dont nous avons beaucoup discuté sur les blogs. Il est difficile pour nos équipes de verbaliser les infractions, il faut les prendre sur le fait. La loi est complexe et difficile à faire appliquer par conséquent. Selon vous, quel serait le moyen le plus adapté pour venir à bout de ce problème. Je sais que la U a été testé des zones fumeurs sur les quais pour lesquels le tabac n’est pas interdit. Vous en pensez quoi ? Pas très facile à mettre en œuvre mais je peux voir avec Amélie où ils en sont de ce sujet tabac.
En effet, Jennifer, c’est compliqué…
Sur la ligne U, je suis principalement sur les quai de Suresne et de Versaille Chantier.
Autant à Suresne, j’ai peu de soucis, autant à Versailles Chantier, C’est infernal. Je ne sais pas comment sont répartis ces zones fumeurs, mais, je reste le plus souvent sur les quais abrité, et les fumeur se répartissent presque le quai abrité (Bon, je ne crois pas non plus à la théorie du complot…). Autant dire, que l’idéal est que je me mette entre la nouvelle passerelle et les zones abrité. Ce qui se fait sans problème en temps sec, mais en temps de pluie, c’est agaçant.
Avant, j’allais voir les fumeurs qui me gênait, mais depuis que j’ai appris que selon les gares, on pouvait fumer ou non sur les quai, j’arrête. D’autant que certains se décalent gentiment, mais comme je l’expliquais dans mon poste précédent, si un autre fumeur arrive à coté de moi, ou que le fumeur initial ne se déplace que d’un mètre, ça ne sert pas à grand chose.
J’ai pas mal d’amis fumeurs, et je sais que beaucoup de fumeur ne se rendent pas compte de la distance qu’il faut pour ne plus sentir la fumée.
» Je sais que la U a été testé des zones fumeurs sur les quais pour lesquels le tabac n’est pas interdit. » :
Dans quelles gares de la U, Jennifer ?
Par ailleurs, je croyais qu’il était toujours (même encore après l’entrée en vigueur du récent décret remplaçant celui de 1942 modifié) en principe autorisé de fumer sir les parties non couvertes des quais.
je vous invite à lire l’article directement sur le blog de la ligne N&U ici concernant le test sur la ligne U et je vais contacter Amélie pour en discuter à son retour.
Il est interdit de fumer dans les espaces clos mais il y a des spécificités. Je vous invite à lire cet article qui vous donne plus de détail.
En tout cas, je suis curieuse de savoir comment tout cela évolue. C’est très compliqué de faire en sorte que des personnes comme moi et des fumeurs cohabitent sans trop se déranger les uns les autres…
Et sa fume sans arrêt en bout de quai à La Défense , et sa crie, et sa s’insulte, et sa menace par des petites bandes de bons à rien faire avec le pantalon baisser , une jeune fille qui se prend pour une princesse, qui s’habille limite du genre je suis toute seule je dérange personne.
Envoyez ma SUGE d’urgence c’est pas possible on est à La Défense ou on est dans les cités classer zone de sécurité prioritaire ?
Une bonne petite annonce pour mettre la pression sur ses jeunes diffuser sur le quai de la gare ferait plaisir à l’ensemble des clients qui respirent ses fumées et supportent ses racailles !
Vous pouvez appeler le 3117.
Bonsoir Jéré,
Je risque de saturer le numéro rapidement et appeler tout les jours sa fais le client casse pied et surtout le seul à signaler. Surtout que j’appelle pour que ils montent dans un train 2 minutes plus tard … Sa n’aboutira à rien donc il faut une présence permanente pour endiguer ce phénomène en investissant le terrain et pas le biai d’annonce qui ne sont pas pré-enregistrée…
En effet Alexandre, pour nous permettre de réaliser des opérations ciblées il est plus simple de réaliser le signalement via votre smartphone : l’heure et l’endroit sont tracés plus précisément.
Optez pour le signalement par sms ou via l’appli, ce sera plus confortable. Je vous ai redonné le lien récemment.
Jennifer,
J’y penserai ! Mais sa n’empêche pas une présence des agents de la SUGE nous sommes d’accord.
Et ça fume toujours et encore à La Défense et sa jette les détritus partout.
Merci Monsieur X de me bousculer en passant derrière moi pour frauder le prochain qui fraude, je lui claque la porte sur lui ! Parce-que arriver au point de bousculer ceux qui payent la je m’énerve c’est vrai qui nous embête déjà pas assez à frauder (en restant poli) , maintenant on bouscule exactement au même portique ou vous avez
fait une vidéo sur notre ligne contre les incivilités.
Bah tiens après cette vidéo j’ai toujours pas vu 1 agent de la SUGE ou un seul contrôleur à La Défense …
J’en ai vu pas plus tard que vendredi dernier au matin.
Quel chance ! J’adore sa fais même pas 1 semaine et vous le dites d’une manière du genre » Oui sa fais 3 mois tout va bien » 🙂
Non sérieusement Jennifer, c’est la catastrophe laissez les faire ce qu’ils veulent, instaurer la confiance en ne faisant rien le phénomène va s’endiguer et quand vous allez réagir sa sera trop tard sa sera déjà répendu.
À la SNCF c’est comme chez Air France et les low cost.
AF à miser sur le long courrier et à completement oublier le moyen courrier et quand ils ont réagit c’était trop tard les low cost se sont dévellopés n’est ce pas Easyjet et Ryanair hum. 🙂
La pareil laissez dévelloper ce phénomène tout le monde va commencer à aller fumer en bout de quai et quand vous allez réagir sa sera déjà le foutoir.
Vous m’avez pas répondu pour la bousculade sinon ?
Alexandre, je ne suis pas responsable de tous les maux… les clopes, c’est remonté, le nettoyage en cours nous y reviendrons… la tenue du conducteur… quel est l’objet de votre emportement ? Certes, vous avez le sentiment que vos signalement n’aboutissent pas, croyez-moi, je vous comprends et déplore mais des actions fumeurs, propreté… se construisent et vont aboutir mais ce sont des sujets, opérations à mener et il faut coordonner plusieurs services pour mener à bien ces actions et surtout pour améliorer les points que vous soulevez.
La bousculade… vous n’êtes pas sans savoir que les opérations de contrôle se multiplient sur l’Île-de-France, les campagnes d’affichage, les opérations en gare, la pédagogie à bord des équipes mobiles de lignes… Tout est mis en oeuvre pour lutter contre la fraude. Sincèrement désolée pour vous de cette bousculade. Nous agissons.
Les clopes c’est remonté mais toujours rien …
Le nettoyage, j’attend.
Tenue du conducteur je vous l’ai déjà signaler vous m’avez déjà même dit que c’était transmis.
Mais c’est un sentiment que rien n’est fait qui est vrai car je le vois sur le terrain rien ne change Jennifer comprenez-nous même si je sais que vous nous comprenez on vous aide à endiguer des phénomènes alors que c’est pas notre boulot nous on est déjà censer payer et puis la SNCF assume un service de qualité ( Train propres, sécurité, équipements qui fonctionne etc … ) mais au jour d’aujourd’hui les clients doivent tout remonter pour le service qu’ils paient. Rien de gênant pour moi de signaler et de vous aidez par contre que vous ne fassiez rien derrière la sa me gêne car en gros je suis pris pour l’imbécile qui signale des problèmes qui ne seront pas traités.
» Les opérations de contrôle se multiplie »
Ah bon ? Je n’ai pas était contrôler une seul fois depuis que je suis rentrer de vacances. Bizarre ? Ce mois-ci j’aurai pu économiser 73 euros et même si j’aurai eu une amende sa serait toujours rentable. Imaginez ceux qui font sa toute l’année de puis des dizaines d’années !!
Campagne d’affichage ? Inutile gaspillage d’argent.
Opérations en gare ? Inutile temps perdu.
Pédagogie des EML ? idem
Vous savez c’est quoi le seul moyen contre la fraude ? Présence au quotidien sur tout le terrain d’agents de contrôles et SUGE dans toutes les gares et que tout soit boucler par des agents qui surveillent en permanence les portiques comme à Londres et que il y ait de la répression, que le territoire soit marquer et que vous montrez que vous êtes la et que personne ne fraude !
J’ai était bousculer tellement énerver de voir que je subit sa car tout est abandonner …
Bonjour Alexandre,
Rendez-vouspris pour mardi pour l’opération nettoyage complète, si vous avez une demande express avant que j’aille à leur rencontre, je suis preneuse.
Bonjour Jennifer,
Ravi de pouvoir lire votre commentaire après une absence suite à un arrêt maladie assez long.
Demande express, très compliquer au vu de la propreté misérable des trains.
J’ai déjà plusieurs fois pousser des signaux d’alarmes sur la propreté des rames ( Sols dégueulasse , portes taguées et dégradée, barre d’appuie et vitre auquel on ne peux même pas toucher au risque d’attraper des milliers de bactéries dans les mains, dessous des strapontins dégueulasse avec saleté incruster qui au jour d’aujourd’hui impossible à retirer, côtés des sièges noirs et parois sales ) bref, saleté incruster , trains abandonnée pendant des années on ne s’est pas soucier de la propreté et maintenant il est impossible de remettre en état un train de la ligne L.
Pourquoi avez-vous abandonnée le nettoyage ?
Comptez-vous abandonnée le Francilien ou vous avez pris des décisions radicales pour que ses trains restent nickel ?
Saleté constater , immédiatement nettoyée par exemple ? Facile, simple, plus rapide, moins de temps de stationnement du train pour traiter des surfaces qui sont plus dur à nettoyer car rester plus longtemps sans être nettoyer.¨
Propreté extérieur des trains , comment ca se passe ? Car vous être en train de salir les brosses des machines avec les Z6400 pour laver le Z50000 pour au final les salir encore plus.
Voilà en un petit résumé, ce qui serait super Jennifer c’est justement faire une vidéo avec plusieurs questions ou on vous voit également sa serait pas mal sa fais moins planifier et superficiel.
Une bonne vidéo longue avec le travail des agents, interview etc…
Sa serait top.
Bon week-end
Bonjour Alexandre,
Ravie de vous relire à nouveau également. La visite au centre de nettoyage était forte intéressante,j’ai besoin de compléter avec les autres sites existants. Côté vidéo, difficile de faire de longues vidéos sur le sujet. Ce matin j’en ai pris une sur les chewing-gum 😉
Je complète mon enquête afin de vous partager avec vous toutes mes recherches au travers d’un billet qui sera publié courant novembre.
Bonsoir Jennifer,
Merci beaucoup, bonne semaine à vous !
Bon week-end.